Sortie du dimanche sur les chemins du Lauragais, piste forestière au pied des Pyrénées ou engin de travail sur une exploitation : le contrat se règle sur la manière dont votre quad roule réellement.
Deux usages, deux contrats
Un quad est un véhicule terrestre à moteur. Qu'il soit immatriculé pour la route ou qu'il ne quitte jamais un terrain privé, la loi impose au minimum de couvrir les dommages qu'il peut causer à autrui (article L211-1 du Code des assurances). Le reste se choisit : protection de la machine, de son pilote, de l'équipement.
Dans les coteaux du Lauragais et sur les piémonts pyrénéens, le quad de loisir emprunte des chemins ravinés par les orages d'été. Le sinistre qui revient, c'est le renversement dans une pente. Or la responsabilité civile paie les blessures et les dégâts subis par les autres, jamais ceux du pilote. Pour être indemnisé de vos propres blessures, il faut ajouter la garantie du conducteur.
Sur une exploitation ou une grande propriété, le quad tracte, transporte, traverse des parcelles. Dites-le au moment du devis : un usage professionnel ne s'assure pas comme une balade. Et un quad non homologué n'a rien à faire sur une route ouverte à la circulation, même pour franchir la départementale qui sépare deux champs.
Avant de rouler
Oui. L'obligation vise tout véhicule terrestre à moteur, qu'il circule sur la voie publique ou sur un terrain privé. La responsabilité civile est donc due même pour un quad non homologué réservé à votre propriété.
Ils peuvent l'être si vous ajoutez l'option équipements au contrat. Sans elle, seule la machine est couverte, dans la limite des garanties choisies.
Oui. L'usage professionnel ou agricole se déclare au devis, et les garanties sont alors construites pour un engin de travail plutôt que pour un loisir.
En pratique
Sur le même thème
Faites le devis Allianz en ligne, ou prenez rendez-vous dans l'agenda Allianz pour décrire votre usage.
